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## Politique de confidentialité

### 1. Responsable du traitement

CLOUX.NET (---) est responsable du traitement de vos données personnelles. Contact : [xxx@cloux.net](mailto:xxx@cloux.net)
.

### 2. Délégué à la protection des données (DPO)

Notre DPO est , joignable à [mailto:](mailto:)
.

### 3. Données collectées

Nous collectons les catégories de données suivantes : données d'identification (nom, prénom, adresse e-mail), données de connexion (adresse IP anonymisée, cookies techniques), données de navigation et de comportement sur notre site, et toute information que vous nous communiquez volontairement via nos formulaires.

### 4. Finalités et bases légales

- **Exécution d'un contrat :** traitement de vos commandes et prestations de services.
- **Intérêt légitime :** sécurité du site, prévention des fraudes, amélioration de nos services.
- **Consentement :** envoi de communications marketing, dépôt de cookies non essentiels, personnalisation du contenu.
- **Obligation légale :** respect des obligations comptables et fiscales.

### 5. Destinataires des données

Vos données peuvent être transmises à nos prestataires techniques (hébergement, paiement, e-mail) agissant en qualité de sous-traitants, aux autorités compétentes sur réquisition légale, et aux partenaires commerciaux avec votre consentement explicite.

### 6. Transferts hors UE

Certains de nos prestataires sont établis en dehors de l'Union européenne. Nous veillons à ce que ces transferts s'effectuent dans le cadre de garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne, décision d'adéquation).

### 7. Durée de conservation

Nous conservons vos données pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et au maximum : données clients : 5 ans après la fin de la relation contractuelle ; données de prospects : 3 ans ; données de navigation : 13 mois (cookies) ; journaux de sécurité : 12 mois.

### 8. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : droit d'accès, de rectification, d'effacement (« droit à l'oubli »), de limitation du traitement, d'opposition, à la portabilité de vos données, et le droit de ne pas faire l'objet d'une décision automatisée. Pour exercer ces droits, contactez : [mailto:](mailto:)
. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

### 9. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre toute perte, altération ou accès non autorisé.

### 10. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique. Toute modification substantielle vous sera notifiée par e-mail ou via une bannière sur notre site.

*Dernière mise à jour : 15 octobre 2026*

## Politique de cookies

### 1. Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la visite d'un site web. Les cookies permettent au site de mémoriser vos préférences, d'analyser la fréquentation et de vous proposer des contenus personnalisés.

### 2. Base légale

Conformément à la directive ePrivacy, à la recommandation de la CNIL du 17 septembre 2020 et au RGPD, seuls les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent être déposés sans votre consentement. Tous les autres cookies nécessitent votre accord préalable et explicite.

### 3. Les cookies que nous utilisons

| Nom | Service | Catégorie | Durée | Description |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| store_notice* | woocommerce | necessary | Session |  |
| woocommerce_cart_hash | woocommerce | necessary | Session |  |
| woocommerce_items_in_cart | woocommerce | necessary | Session |  |
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| PHPSESSID | wordpress-core | necessary | Session |  |
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| wordpress_logged_in_* | wordpress-core | necessary | 14 days |  |
| wordpress_test_cookie | wordpress-core | necessary | Session |  |
| wp-settings-* | wordpress-core | necessary | 1 year |  |

### 4. Gérer vos préférences

Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment en cliquant sur le bouton « Gérer mes cookies » accessible en bas de chaque page de notre site. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour refuser tous les cookies ou être averti avant d'en accepter un.

### 5. Conséquences du refus

Le refus de cookies non essentiels n'affecte pas votre capacité à naviguer sur notre site. Certaines fonctionnalités avancées (personnalisation, vidéos intégrées) peuvent toutefois être limitées.

### 6. Durée de validité du consentement

Votre consentement est valable 12 mois. À l'issue de cette période, nous vous demanderons à nouveau votre accord.

### 7. Contact

Pour toute question relative aux cookies, contactez : [xxx@cloux.net](mailto:xxx@cloux.net)
.

*Dernière mise à jour : 15 octobre 2026*

## Mentions légales

### Éditeur du site

**CLOUX.NET**  
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E-mail : [xxx@cloux.net](mailto:xxx@cloux.net)

### Directeur de la publication

### Hébergement

Ce site est hébergé par [Hébergeur à compléter], [Adresse hébergeur à compléter].

### Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos) présents sur ce site est la propriété exclusive de CLOUX.NET ou fait l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

### Limitation de responsabilité

CLOUX.NET s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. La responsabilité de CLOUX.NET ne saurait être engagée du fait d'erreurs ou omissions, ni pour tout dommage résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser ce site.

### Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. CLOUX.NET n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.

*Dernière mise à jour : 15 octobre 2026*

## Impressum

**CLOUX.NET**  
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 E-Mail: [xxx@cloux.net](mailto:xxx@cloux.net)

### Verantwortlich für den Inhalt

### Datenschutzbeauftragter

– [mailto:](mailto:)

### Haftungsausschluss

Die Inhalte unserer Seiten wurden mit größter Sorgfalt erstellt. Für die Richtigkeit, Vollständigkeit und Aktualität der Inhalte können wir jedoch keine Gewähr übernehmen.

*Dernière mise à jour : 15 octobre 2026*

## Accord de traitement des données (DPA)

*Conformément à l'article 28 du RGPD.*

### Parties

**Responsable du traitement :** CLOUX.NET, ---.  
 **Sous-traitant :** [Nom du sous-traitant], [Adresse].

### Objet et durée

Le présent accord régit le traitement de données personnelles effectué par le Sous-traitant pour le compte du Responsable du traitement dans le cadre de [décrire les services]. Il prend effet à la date de signature et reste en vigueur jusqu'à la fin de la relation contractuelle principale.

### Nature et finalité du traitement

[Décrire la nature, la finalité, le type de données et les catégories de personnes concernées.]

### Obligations du sous-traitant (art. 28 §3 RGPD)

- Traiter les données uniquement sur instruction documentée du Responsable.
- Garantir la confidentialité des personnes autorisées à traiter les données.
- Mettre en œuvre les mesures de sécurité appropriées (art. 32 RGPD).
- Respecter les conditions pour faire appel à un autre sous-traitant.
- Aider le Responsable à répondre aux demandes d'exercice des droits.
- Supprimer ou restituer les données à l'issue de la prestation.
- Mettre à disposition toutes les informations nécessaires pour démontrer le respect des obligations.

### Sous-traitants ultérieurs

Le Sous-traitant ne peut faire appel à un autre sous-traitant qu'avec l'autorisation écrite préalable du Responsable.

### Transferts hors UE

Tout transfert vers un pays tiers est soumis aux garanties appropriées prévues au chapitre V du RGPD.

*Dernière mise à jour : 15 octobre 2026*

## Politique de protection des données des mineurs

### 1. Engagement envers la protection des mineurs

CLOUX.NET s'engage à protéger la vie privée des enfants. Notre site n'est pas destiné aux enfants de moins de 16 ans et nous ne collectons pas sciemment de données personnelles les concernant.

### 2. Âge minimum

Conformément à l'article 8 du RGPD et à la loi française, l'utilisation de nos services nécessite d'avoir au moins 16 ans, ou d'avoir obtenu le consentement d'un titulaire de l'autorité parentale.

### 3. Collecte accidentelle

Si nous apprenons qu'un mineur de moins de 16 ans nous a fourni des données sans consentement parental, nous supprimerons immédiatement ces informations. Si vous êtes parent ou tuteur légal et que vous pensez que votre enfant nous a fourni des données personnelles, contactez-nous : [xxx@cloux.net](mailto:xxx@cloux.net)
.

### 4. Contrôle parental

Nous recommandons aux parents de surveiller l'utilisation d'Internet par leurs enfants et d'utiliser des outils de contrôle parental pour limiter l'accès à certains contenus.

*Dernière mise à jour : 15 octobre 2026*

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